Datas

Contours des SCOT (Schémas de Cohérence Territoriale)

Contours et procédure des SCOT (Schémas de Cohérence Territoriale).

Donnée mise à jour le 05/07/2022
Échelle : 1/25000 - Propriétaire : CD Moselle (57)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration Usage des sols aménagement bdtopo moselle scot territoire usage des sols CD57

Espaces Naturels Sensibles - Moselle - 2018

Localisation des espaces naturels sensibles en Moselle.

Donnée mise à jour le 14/06/2022
Échelle : 1/25000 - Propriétaire : CD Moselle (57)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration Usage des sols aménagement bdtopo moselle scot territoire usage des sols CD57

Patrimoine architectural remarquable de Moselle

Descriptions et photographies d'éléments patrimoniaux de communes de Moselle, issus d’un inventaire recensant les bâtiments, maisons ou immeubles présentant un intérêt local du fait de leur valeur architecturale ou de leur intérêt dans l’histoire local.

Donnée mise à jour le 10/06/2022
Échelle : 1/25000 - Propriétaire : CD Moselle (57)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration Usage des sols aménagement bdtopo moselle scot territoire usage des sols CD57

Sites de covoiturage - Moselle - 2017

Localisation des sites de covoiturages identifiés par panneaux de signalisation routière.

Donnée mise à jour le 17/12/2021
Échelle : 1/25000 - Propriétaire : CD Moselle (57)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration Usage des sols aménagement bdtopo moselle scot territoire usage des sols CD57

Maisons Domofutura - Moselle - 2017

Localisation de l'ensemble des sites d'information sur l'écoconstruction et l'efficacité énergétique du logement.

Donnée mise à jour le 17/12/2021
Échelle : 1/25000 - Propriétaire : CD Moselle (57)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration Usage des sols aménagement bdtopo moselle scot territoire usage des sols CD57

Barrière de dégel

Localisation des barrières de dégel sur les Routes Départementales de Moselle

Donnée mise à jour le 31/07/2019
Échelle : 1/25000 - Propriétaire : CD Moselle (57)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration Usage des sols aménagement bdtopo moselle scot territoire usage des sols CD57

Sites culturels Moselle Passion

Localisation des sites culturels Moselle Passion

Donnée mise à jour le 31/07/2019
Échelle : 1/25000 - Propriétaire : CD Moselle (57)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration Usage des sols aménagement bdtopo moselle scot territoire usage des sols CD57

Viticulteurs labellisés AOC Vins de Moselle

Listes des viticulteurs labellisés AOC Vins de Moselle. Cette aire géographique AOC Moselle recouvre l'ensemble des vignes actuellement en production dans le département de la Moselle.

Donnée mise à jour le 31/07/2019
Échelle : 1/25000 - Propriétaire : CD Moselle (57)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration Usage des sols aménagement bdtopo moselle scot territoire usage des sols CD57

Producteurs et Produits Qualité MOSL

Liste des produits et producteurs Qualité MOSL agréés sur le département de la Moselle. Ces informations sont utilisées pour le recensement des produits labélisés qui permettent de connaitre les origines du produit, leur nature, leur localisation et le nom de l'exploitation les produisant.

Donnée mise à jour le 31/07/2019
Échelle : 1/25000 - Propriétaire : CD Moselle (57)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration Usage des sols aménagement bdtopo moselle scot territoire usage des sols CD57

Routes classées à grande circulation (RCGC)

Localisation des Routes Départementales de Moselle classées à grande circulation depuis l'arrêté de 2010.

Donnée mise à jour le 31/07/2019
Échelle : 1/25000 - Propriétaire : CD Moselle (57)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration Usage des sols aménagement bdtopo moselle scot territoire usage des sols CD57

Collectivités - compétence collecte et traitement en Moselle

La couche présente les collectivités exerçant la compétence collecte et traitement dans le cadre de l'assainissement et des déchets, et la compétence en alimentation en eau potable.

Donnée mise à jour le 22/01/2019
Échelle : 1/25000 - Propriétaire : CD Moselle (57)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration Usage des sols aménagement bdtopo moselle scot territoire usage des sols CD57

Musées en Moselle

Le calque de données représente les musées en Moselle. Lieux dans lesquels sont collectés, conservés et exposés des objets dans un souci d’enseignement et de culture.

Donnée mise à jour le 15/01/2019
Échelle : 1/25000 - Propriétaire : CD Moselle (57)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration Usage des sols aménagement bdtopo moselle scot territoire usage des sols CD57

Collèges publics de Moselle

Le calque de données représente les collèges publics en Moselle.

Donnée mise à jour le 15/01/2019
Échelle : 1/25000 - Propriétaire : CD Moselle (57)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration Usage des sols aménagement bdtopo moselle scot territoire usage des sols CD57

Bassins de vie - Communes de Moselle et départements limitrophes

Bassin de vie : il constitue le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services les plus courants. On délimite ses contours en plusieurs étape. On définit tout d’abord un pôle de services comme une commune ou unité urbaine disposant d’au moins 16 des 31 équipements intermédiaires. Les zones d’influence de chaque pôle de services sont ensuite délimitées en regroupant les communes les plus proches, la proximité se mesurant en temps de trajet, par la route à heure creuse. Ainsi, pour chaque commune et pour chaque équipement non présent sur la commune, on détermine la commune la plus proche proposant cet équipement. Les équipements intermédiaires mais aussi les équipements de proximité sont pris en compte.

Donnée mise à jour le 06/03/2018
Échelle : 1/25000 - Propriétaire : CD Moselle (57)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration Usage des sols aménagement bdtopo moselle scot territoire usage des sols CD57

Collèges Privés - Moselle

Les collèges privés en Moselle.

Donnée mise à jour le 06/03/2018
Échelle : 1/25000 - Propriétaire : CD Moselle (57)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration Usage des sols aménagement bdtopo moselle scot territoire usage des sols CD57

Salles de spectacle à programmation régulière en Moselle

Le calque de données représente les salles de concerts, spectacles et théâtres à programmation régulière en Moselle.

Donnée mise à jour le 06/03/2018
Échelle : 1/25000 - Propriétaire : CD Moselle (57)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration Usage des sols aménagement bdtopo moselle scot territoire usage des sols CD57

Arrondissements - Moselle - 1940-1944

Limites d'arrondissements de la Moselle annexée entre 1940 et 1944 (chefs lieux de Kreis).

Donnée mise à jour le 15/02/2018
Échelle : 1/25000 - Propriétaire : CD Moselle (57)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration Usage des sols aménagement bdtopo moselle scot territoire usage des sols CD57

Arrondissements - Moselle - 1939

Limites d'arrondissements de la Moselle en 1939.

Donnée mise à jour le 15/02/2018
Échelle : 1/25000 - Propriétaire : CD Moselle (57)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration Usage des sols aménagement bdtopo moselle scot territoire usage des sols CD57

Arrondissements - Moselle - 1871-1918

Limites d'arrondissements de la Moselle annexée entre 1871 et 1918 (chefs lieux de Kreis).

Donnée mise à jour le 15/02/2018
Échelle : 1/25000 - Propriétaire : CD Moselle (57)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration Usage des sols aménagement bdtopo moselle scot territoire usage des sols CD57

Vue du Réseau National sur le Département de Moselle

Localisation des Routes Nationales sur le Département de Moselle. La table est une vue de la table SIR_GRAPHE_AXE

Donnée mise à jour le 15/02/2018
Échelle : 1/25000 - Propriétaire : CD Moselle (57)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration Usage des sols aménagement bdtopo moselle scot territoire usage des sols CD57